Quand on déménage en France, cela implique généralement la gestion et la conservation de tous les documents liés à votre ancienne et nouvelle résidence. Chez MAZBOX, nous mettons à votre disposition des box permettant de stocker en toute sécurité et au sec toutes vos archives. Dans cet article, nous vous présentons un récapitulatif de la durée de conservation de certains documents importants en France :
- Documents d’identité :
- Carte d’identité : Valide pendant 15 ans à partir de la date de délivrance pour les personnes majeures, 10 ans pour les mineurs entre 12 et 18 ans, et 10 ans pour les mineurs de moins de 12 ans.
- Passeport : Valide pendant 10 ans pour les personnes majeures, 5 ans pour les mineurs.
- Permis de conduire : Valide pendant 15 ans pour les catégories A, B, C et D. Pour les catégories E, il est valable 5 ans ou 10 ans en fonction de l’âge du conducteur.
- Documents liés à la résidence :
- Contrat de location : Il est recommandé de conserver les contrats de location pendant 5 ans après la fin du bail.
- Factures de services publics : Conservez-les pendant 5 ans.
- Factures d’énergie et d’eau : Conservez-les pendant 5 ans.
- Documents bancaires :
- Relevés bancaires : Il est recommandé de conserver les relevés bancaires pendant 5 ans.
- Contrats de prêts : Conservez-les pendant toute la durée du prêt et 2 ans après son remboursement.
- Documents fiscaux :
- Déclarations d’impôts sur le revenu : Conservez-les pendant 3 ans.
- Avis d’imposition : Conservez-les pendant 3 ans.
- Documents médicaux :
- Dossiers médicaux : Conservez-les pendant 10 ans.
- Ordonnances médicales : Conservez-les jusqu’à la fin du traitement.
- Documents relatifs à l’emploi :
- Bulletins de salaire : Conservez-les pendant 5 ans.
- Contrats de travail : Conservez-les pendant la durée de l’emploi et au-delà pour référence.
- Documents d’assurance :
- Contrats d’assurance : Conservez-les tant que le contrat est en vigueur et au moins 2 ans après sa résiliation.
- Documents liés à la voiture :
- Certificat d’immatriculation (carte grise) : Conservez-le tant que vous êtes propriétaire du véhicule.
- Contrat d’assurance automobile : Conservez-le tant que le contrat est en vigueur et au moins 2 ans après sa résiliation.
- Documents de déménagement :
- Devis de déménagement : Conservez-les jusqu’à ce que le déménagement soit terminé et que vous soyez satisfait des services rendus.
Quels papiers faut-il garder à vie ?
Dans la liste des documents administratifs à conserver précieusement de façon illimitée figure tout papier officiel unique lié à votre identité ou à votre situation :
- Carrière professionnelle : contrats de travail, fiches de paie, attestations Pôle Emploi, soldes de tout compte, accidents de travail…
- Retraite : relevé de points des caisses de retraite…
- Famille : livret de famille, contrat de mariage, jugement de divorce, acte de naissance, jugement d’adoption, ordonnance de non-conciliation, décret de naturalisation…
- Santé : carnet de santé, dossier médical, carte de groupe sanguin, certificats de vaccinations, carte de Sécurité Sociale, radiographies…
- Banque : livrets de Caisse d’Épargne et conventions de compte,
- Testaments et documents de succession,
- Diplômes du collège, du lycée, de l’université, des grandes écoles…
Titres de copropriété,
Livret de documents de pensions militaires,
Factures d’achats conséquents.
L’idéal est de les scanner et à les stocker dans un coffre-fort électronique ou un disque dur externe.
À l’inverse, si vous les possédez au format numérique, vous pouvez les imprimer pour posséder des copies que vous pouvez stocker chez vous ou dans un garde meuble sécurisé si vous ne souhaitez pas vous encombrer.
Il est toujours utile et prudent d’avoir une alternative ou disons un plan B pour les archives. En cas de sinistre, ça peut toujours être utile.
N’oubliez pas que ces durées de conservation sont des recommandations générales et peuvent varier en fonction de votre situation personnelle et de la législation en vigueur. Il est toujours préférable de consulter un professionnel ou un avocat pour des conseils spécifiques à votre situation.
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter au 03 21 02 02 24 contact@mazbox.fr
